Document légal

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations réglementaires concernant la plateforme Shopsdz.

Dernière mise à jour :

1. Éditeur de la Plateforme

Le site https://shops-dz.com est édité par :

Société
Shopsdz
Forme juridique
SARL
Capital social
1 200 000
Siège social
Alger;Algerie
Immatriculation RCS
Directeur de la publication
Eyecom Algerie
E-mail
contact@shops-dz.com

2. Hébergeur de la Plateforme

Le site est hébergé par :

Hébergeur
Eyecom Algerie
Adresse
Alger,Algerie

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (structure, code source, textes, images fixes ou animées, vidéos, sons, logos, graphismes, charte graphique, marques, base de données) est la propriété exclusive de Shopsdz, sauf mention contraire, et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

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6. Cookies et traceurs

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7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit applicable au siège social de l'éditeur. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux compétents seront seuls compétents. Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; la date de dernière mise à jour est indiquée en bas de cette page.

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